Guide de normalisation des services à l’enfant et à la famille
Table des matières
Introduction générale
GlossaireChapitre 1 — Gestion de cas
Section 1 — Réception des demandes (en anglais seulement)Section 2 — Étude du cas
Section 3 — Planification (en anglais seulement)
Section 4 — Prestation de services
Section 5 — Évaluation
Section 6 — Arrêt des services
Section 7 — Préparer les jeunes à quitter la prise en charge
Section 8 — Accords avec de jeunes adultes (prolongation des soins)
Chapitre 2 — Services aux familles
Section 1 — Participation à la collectivité
Section 2 — Services aux familles à participation volontaire
Section 3 — Services de garde d’enfants
Section 4 — Aide familiale et aide auprès des parents (en anglais seulement)
Section 5 — Placement volontaire des enfants (en anglais seulement)
Section 7 — Renonciation volontaire à la tutelle
Normes du programme (de 1988 à aujourd’hui)
Section 261 — Calcul des contributions familiales
Chapitre 3 — Services de protection des enfants
Section 1 — Protection des enfants
Section 2 — Procédures judiciaires
Section 3 — Mauvais traitements infligés aux enfants
Section 4 — Enquêtes provinciales relatives aux mauvais traitements infligés aux enfants
Section 5 — Exploitation sexuelle d’enfants
Section 6 — Appréhension pour traitement médical
Section 7 — Travailler avec les forces de l’ordre
Chapitre 4 — Enfants pris en charge
Section 2 — Lieux sûrs (en anglais seulement)
Section 3 — Utilisation d’hôtels
Section 7 — Enfants absents et disparus
Section 9 — Enfants atteints de l’ETCAF
Chapitre 5 — Foyers nourriciers
Section 1 — Gestion des ressources humaines (en anglais seulement)
Section 2 — Délivrance de permis et appels connexes (en anglais seulement)
Section 3 — Placements en foyer nourricier
Section 4 — Responsabilités en matière de soins
Section 5 — Soutien et services de relève
Section 6 — Retrait d’enfants placés en foyer nourricier (en anglais seulement)
Chapitre 6 — Services d’adoptionNormes du programme (de 1988 à aujourd’hui)
Index (PDF)
Article 500 — Services d’adoption (PDF)
Article 502 — Demandes de déclaration de paternité (PDF)
Article 510 — Services aux pupilles de l’État (PDF)
Article 530 — Services aux enfants (PDF)
Article 531 — Préparation au placement (PDF)
Article 532 — Services de placement (PDF)
Article 533 — Services postplacement (PDF)
Article 540 — Services aux requérants adoptifs (PDF)
Article 541 — Évaluation du foyer d’adoption (PDF)
Article 542 — Services aux requérants approuvés (PDF)
Article 543 — Services de sélection (PDF)
Article 544 — Contacts postplacement (PDF)
Article 550 — Adoptions qui ne visent pas un pupille de l’État (PDF)
Section 551 — Adoption par le nouveau conjoint (PDF)
Article 552 — Adoption par un membre de la famille élargie (PDF)
Article 553 — Adoption privée (PDF)
Article 554 — Adoption de fait (PDF)
Article 560 — Adoption internationale (PDF)
Article 570 — Services postadoption (PDF)
Article 571 — Registre postadoption (PDF)
Article 573 — Communication de renseignements non signalétiques (PDF)
Article 574 — Counseling (PDF)
Article 575 — Accès aux dossiers et mise à jour (PDF)
Article 576 — Rapatriement consécutif à l’adoption (PDF)
Chapitre 7 — Administration des services
Section 1 — Documents internes
Section 3 — Processus d’examen des plaintes
Section 4 — Signalement des incidents critiques
Chapitre 8 — Fonctionnement des offices
Section 1 — Compétences de la main-d’œuvre
Section 2 — Pratiques en matière de ressources humaines