Province of Manitoba | justice - Présenter une demande

Présenter une demande

Les demandes de licence sont présentées par courriel à pisg@gov.mb.ca.

Nouvelle licence :

Pour demander une nouvelle licence, veuillez soumettre un formulaire de demande dûment rempli, tous les documents requis et une photographie dans un seul courriel à pisg@gov.mb.ca. Les temps de traitement des demandes sont indiqués sur le site Web du programme.

Vous devez fournir tous les documents suivants :

Un formulaire de demande dûment rempli

Vous trouverez des formulaires de demande de licence sur le site Web du programme
Faire toutes les déclarations requises dans le formulaire
Signer et dater le formulaire. *Les signatures électroniques ne sont pas acceptées.

Les résultats d’une vérification du casier judiciaire datant de moins de 6 mois à la date indiquée sur votre formulaire de candidature.
Les résultats d’une vérification du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants datant de moins de 6 mois à la date indiquée sur votre formulaire de candidature.
Une photographie numérique
Une attestation de formation ou de compétence

Licence de gardien de sécurité : Un certificat attestant que vous avez terminé avec succès le Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba.
Licence de détective privé : Attestation de compétence (voir Attestation de compétence pour en savoir plus long)
Si vous suivez une formation de gardien de sécurité, vous pouvez être admissible à une licence temporaire (voir Licence temporaire de gardien de sécurité)

Deux pièces d’identité émises par le gouvernement. Voir Établissement de votre identité à l’aide de documents d’identification acceptables.
Formulaire d’exemption du port de l’uniforme, le cas échéant. (Uniquement pour les agents de prévention des vols)

Remarque: Ne soumettez pas de demande de licence sans joindre les résultats de la vérification du casier judiciaire ou du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants. Un reçu indiquant que vous avez demandé une vérification de votre casier judiciaire ou du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants ne sera pas accepté. Les résultats doivent être joints à votre demande.

Demandes de renouvellement de licence:

Vous devez renouveler votre licence tous les ans avant son expiration.

Tous les trois ans, vous devez fournir une mise à jour des résultats de la vérification du casier judiciaire, des résultats du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants, et une nouvelle photographie. Ces documents sont valides pour une durée de trois ans à compter de la date des résultats de la vérification des antécédents.

Pour renouveler votre licence, veuillez soumettre un formulaire de demande dûment rempli par courriel à pisg@gov.mb.ca.

À titre gracieux, des rappels sont envoyés 60 jours avant la date d’expiration de la licence ou de la date d’expiration de tout document requis. L’avis de rappel indiquera les dates d’expiration de la licence et de tous les documents demandés. Il incombe au titulaire de la licence de veiller à ce que toutes les vérifications requises soient soumises en temps voulu.

Les demandes de renouvellement doivent être présentées avant la date d’expiration de la licence. Un formulaire de demande de renouvellement ne sera accepté que jusqu’à 30 jours après la date d’expiration de la licence. Si votre licence est périmée depuis plus de 30 jours, vous devez présenter une nouvelle demande, qui devra comprendre les résultats d’une nouvelle vérification du casier judiciaire et du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants, et une nouvelle photographie.

Licence temporaire de gardien de sécurité :

Si vous êtes présentement inscrit au Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba, il se peut que vous soyez admissible à une licence temporaire de gardien de sécurité d’une durée de 6 mois. Une seule licence temporaire est accordée par personne. Une licence temporaire ne peut pas être renouvelée ou prolongée après la période initiale de 6 mois.

Une licence temporaire peut être modifiée et devenir une licence complète après que son détenteur a suivi avec succès le Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba et a obtenu la note de passage à l’examen final.

Pour demander une licence temporaire de gardien de sécurité :

Inscrivez vous au Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba
Présentez une demande de licence

Tous les documents requis (à l’exception de l’attestation de la formation) doivent être joints à la demande de licence. Voir Nouvelle licence.
Cochez la case relative à la licence temporaire sur le formulaire de demande
Joignez à votre demande une lettre d’un formateur approuvé confirmant votre inscription au Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba.

Remarque: Lorsque vous demandez une licence temporaire, vous devez joindre tous les documents requis au formulaire de demande, y compris les résultats de la vérification du casier judiciaire, les résultats de la vérification du registre des mauvais traitements infligés aux enfants et une photographie. La lettre confirmant votre inscription à la formation doit être envoyée avec le formulaire de demande et les documents requis.

Pour convertir votre licence temporaire en licence complète, envoyez votre certificat de formation à pisg@gov.mb.ca. Vous devriez le faire dès que vous recevez votre certificat.

Résultats de la vérification du casier judiciaire – Toutes les demandes

Vous devez obtenir les résultats de la vérification de votre casier judiciaire auprès des services de police canadiens de votre province ou territoire de résidence. Si vous ne pouvez pas obtenir ces résultats directement auprès de ces organismes, vous pouvez solliciter les services de vérification du casier judiciaire des fournisseurs suivants :

Si les résultats de la vérification indiquent que vous avez ou pourriez avoir été accusé d’un crime ou condamné pour un crime, vous devrez fournir une attestation de vérification du casier judiciaire (avec empreintes digitales), qui comprend une transcription de la liste des accusations ou condamnations qui figurent dans votre dossier. Cette attestation doit avoir été délivrée par les services de police canadiens de votre province ou territoire de résidence dans les six mois précédant la date de présentation de votre formulaire de demande. La demande de licence ne pourra être traitée que lorsque les résultats complets (y compris la transcription) auront été reçus.

Demandes retournées ou incomplètes

Si votre demande vous est retournée à cause d’une erreur ou de renseignements manquants, vous disposez de 90 jours civils pour répondre. Si nous ne recevons pas les renseignements demandés au cours de ces 90 jours civils, nous fermerons votre dossier et nous conserverons votre paiement à titre de frais de traitement. Vous devrez soumettre une nouvelle demande et un nouveau paiement, qui seront soumis aux délais de traitement habituels.

Établissement de votre identité :

Le personnel du Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité doit pouvoir vérifier votre identité avant de délivrer une licence. Lorsque vous demandez une licence de gardien de sécurité ou une licence de détective privé, vous devez joindre à votre demande deux pièces d’identité délivrées par le gouvernement. Pour confirmer votre identité, le registraire peut demander d’autres documents ou pièces d’identité à la suite de l’examen de votre demande.

Pièces d’identité acceptables

Vous devez fournir une copie du recto et du verso de deux pièces d’identité différentes délivrées par le gouvernement :

Une pièce d’identité comportant votre nom légal complet, une photographie, votre signature et votre date de naissance.
2. Une deuxième pièce d’identité qui prouve que vous avez le droit de travailler au Canada.

Même si vous disposez d’une pièce d’identité qui répond à toutes les exigences ci dessus, vous devez fournir deux pièces d’identité différentes. Vous ne pouvez pas présenter la même pièce d’identité dans les deux cas.

Lorsque vous vous préparez à soumettre vos pièces d’identité, n’oubliez pas ce qui suit :

deux pièces d’identité différentes sont requises
les pièces d’identité présentées doivent être à jour et valides (c. à-d. non expirées, annulées ou suspendues) au moment de la présentation de la demande;
les nom et prénom figurant sur la demande de licence doivent correspondre au nom figurant sur les pièces d’identité fournies;
vos pièces d’identité doivent être rédigées en anglais ou en français;
vous devez présenter des copies claires et de qualité (recto et verso) de vos pièces d’identité originales

Documents acceptables

Choisissez dans la liste suivante une pièce d’identité portant votre nom légal complet, une photographie, votre date de naissance et votre signature :

permis de conduire valide
passeport valide (avec photo et page de signatur)
certificat de citoyenneté canadienne (carte avec photo)
carte d’identité provinciale délivrée par une province ou un territoire du Canada
carte d’identité du ministère canadien de la Défense nationale ou carte des Forces canadiennes
Certificat du statut d’Indien
document de demandeur d’asile

Choisissez votre deuxième pièce d’identité dans la liste suivante pour prouver que vous avez le droit de travailler au Canada :

certificat de naissance canadien
certificat de citoyenneté canadienne
carte de citoyenneté canadienne
passeport canadien valide (avec photo et page de signature)
carte de résident canadien
permis de travail ou d’études valide
Certificat du statut d’Indien (délivré par le gouvernement canadien)
certificat d’enregistrement d’une naissance à l’étranger
carte de service du ministère de la Défense nationale
Carte d’identité des Forces armées canadiennes délivrée par le ministère de la Défense nationale

Documents inacceptables

Les documents suivants ne sont pas acceptés :

carte de santé
carte d’assurance sociale
carte de possession et d’acquisition d’une arme à feu ou carte de possession seulement d’une arme à feu
licence de gardien de sécurité ou de détective privé

D’autres pièces d’identité ou documents peuvent être acceptés. Si vous avez des questions concernant les documents acceptables ou si vous ne possédez pas de pièces d’identité valides délivrées par le gouvernement, veuillez communiquer avec le bureau du Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité au 204 945-2825 pour de plus amples renseignements ou de l’aide.

Exigences en matière de photographie

Si vous demandez une nouvelle licence, vous devez joindre une photographie à votre demande.

Les photos sont valides pour trois ans. Si vous renouvelez votre licence, vous devez joindre une nouvelle photographie si celle qui figure à votre dossier n’est plus valide.

Votre photo doit être une photo numérique de qualité passeport et doit être jointe à votre demande en format JPEG.

Votre photo doit répondre aux critères suivants :

être une photographie originale qui n’a pas été modifiée de quelque façon que ce soit
les photos prises à partir d’une photo existante ou les photos d’une photo existante ne sont pas acceptées (par exemple, les photos de votre passeport ou d’un autre document d’identification ne sont pas acceptées)
ne pas être « autophoto »
être une photographie claire et nette
être prise sur un fond blanc uni ou neutre de couleur claire, montrant une nette différence entre votre visage, vos vêtements et l’arrière-plan
avoir été prise au cours des six derniers mois
montrer votre teint naturel
ne pas contenir d’ombre sur le visage ou les épaules, autour des oreilles ou en arrière-plan
être prise de face, le visage et les épaules centrés et perpendiculaires à l’appareil photo
être prise alors que vous avez les yeux ouverts et clairement visibles, et la bouche fermée dans une position neutre (par exemple sans sourire et avec une expression neutre)
les photos avec un effet yeux rouges ne seront pas acceptées

Lunettes: Vous pouvez porter des lunettes si l’on voit clairement vos yeux et s’il n’y a pas de reflets dans la lentille. Vous ne pouvez pas porter de lunettes fumées.

Chapeaux et couvre-chefs : Vous ne pouvez pas porter de chapeaux ou de couvre-chefs, sauf s’ils sont portés quotidiennement pour des raisons religieuses ou médicales. La photo doit montrer clairement tout votre visage; et le couvre-chef ne doit pas projeter d’ombre sur votre figure.

Uniformes: Vous ne pouvez pas porter d’uniforme sur la photo

Documents de changement légal de nom

Vous devez fournir des documents de changement légal de nom dans les situations suivantes :

Vous soumettez une demande de changement du nom sur votre licence.
Vous présentez une demande de licence comportant un changement de nom.
Les documents sont demandés par le registraire.

Remarque : Le registraire peut demander des documents de changement de nom lorsque des noms légaux antérieurs figurent sur une nouvelle demande de licence.

Documents acceptables pour le changement légal de nom :

Certificat de mariage délivré par une province ou un territoire du Canada
Certificat de changement de nom (délivré en vertu de la Loi sur le changement de nom ou délivré par une province ou un territoire du Canada)
Attestation de choix de nom de famille
Certificat de reprise de nom de famille

Compétences des détectives privés

Au Manitoba, les licences de détective privé sont délivrées sur la base d’une attestation de compétence, qui doit être jointe à toute nouvelle demande de licence. Les critères actuels concernant les attestations de compétence sont les suivants :

Certificat de service délivré par un service de police municipal, provincial ou fédéral canadien.
Attestation indiquant que la personne satisfait à la norme de formation de détective privé d’une autre province ou d’un territoire du Canada.
Preuve de la réussite d’un programme d’études dans une université, un collège ou un institut professionnel dans les domaines des études policières, du droit pénal et de la justice criminelle.

Licences délivrées hors province

Une licence délivrée au Manitoba est valide seulement dans la province du Manitoba. Une licence délivrée par une autre province ou un territoire du Canada n’est pas valide au Manitoba. Cela signifie que si vous êtes titulaire d’une licence délivrée par une autre province ou un territoire du Canada, vous ne pouvez pas travailler comme gardien de sécurité ou détective privé dans la province du Manitoba si vous ne possédez pas de licence accordée par le Manitoba.

La détention d’une licence d’une autre province ou d’un territoire du Canada ne garantit pas que vous obtiendrez une licence du Manitoba. Il est impossible de convertir une licence d’une autre province ou d’un territoire en une licence du Manitoba. Cependant, si vous avez suivi la formation obligatoire d’une autre province ou d’un territoire du Canada, vous pourriez obtenir une équivalence quand vous demandez une licence du Manitoba. Lorsqu’il y a équivalence de formation, on considère que vous avez suivi la formation requise pour obtenir une licence du Manitoba et qu’il n’est pas nécessaire de suivre le Programme de formation des gardiens de sécurité du Manitoba.

Quelles conditions doivent remplir les titulaires de licence d’une autre province pour obtenir une équivalence en matière de formation?

Si vous détenez une licence valide de gardien de sécurité ou de détective privé d’une autre province ou d’un territoire du Canada et que vous avez récemment déménagé au Manitoba, vous pourriez avoir droit à une équivalence en matière de formation.

Pour obtenir une équivalence au Manitoba après avoir reçu une licence d’une autre province ou d’un territoire du Canada, vous devez être titulaire d’une licence valide dans la province ou le territoire en question et cette province ou ce territoire doit prescrire une formation obligatoire en vertu de la loi.

Si vous désirez demander une licence du Manitoba sur la base d’une équivalence en matière de formation, vous devez fournir les documents suivants :

un formulaire de demande de licence du Manitoba dûment rempli
Les résultats d’une vérification du casier judiciaire datant de moins de 6 mois
les résultats d’une vérification du registre concernant les mauvais traitements infligés aux enfants datant de moins de 6 mois
une photographie (en format JPEG) qui a été prise au cours des six derniers mois
une copie du recto et du verso de votre licence valide de gardien de sécurité ou de détective privé d’une autre province ou d’un territoire du Canada
une copie de votre certificat de formation ou attestation de compétence

Pour les titulaires d’une licence de l’Ontario, un numéro d’achèvement de la formation est accepté.

Toutes les demandes sont soumises à l’examen du registraire et doivent répondre aux critères permettant d’obtenir une licence du Manitoba.

Remarque : La licence ou l’équivalence en matière de formation ne peut pas être accordée si la province ou le territoire du Canada qui a délivré la licence actuelle n’a pas de norme de formation obligatoire.

Établissement de votre adresse au Manitoba :

Pour obtenir une licence de gardien de sécurité ou de détective privé au Manitoba, vous devez disposer d’une adresse aux fins de signification dans la province du Manitoba.

Si le registraire doit confirmer votre adresse ou votre lieu de résidence au Manitoba, il vous demandera de fournir deux pièces justificatives pour prouver que vous résidez au Manitoba. La pièce justificative doit être datée de moins de 90 jours à la date de votre demande et contenir votre adresse réelle au Manitoba. (Pour les résidents ruraux, au moins une des pièces justificatives doit contenir votre adresse réelle alors que l’autre peut indiquer votre adresse postale).

Voici les pièces justificatives acceptables indiquant une adresse au Manitoba :

Relevé bancaire ou chèque annulé
Confirmation d’emploi
Document d’hypothèque ou bail résidentiel
Document d’impôts sur le revenu personnel
Confirmation des prestations d’aide sociale
Facture de services publics

Remplacement des cartes de licence

Des frais de 15 dollars sont perçus pour remplacer toute carte de licence.

Carte de licence perdue ou volée:

Déclarez la perte ou le vol de votre carte de licence de gardien de sécurité aux services de police compétents.
Envoyez un courriel à < a href="mailto:pisg@gov.mb.ca">pisg@gov.mb.ca pour informer le Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité de la perte ou du vol de votre carte de licence, tout en indiquant le numéro du rapport de police.
Ce courriel doit être envoyé par la personne titulaire de la licence.
Veuillez indiquer votre numéro de licence de gardien (si disponible), votre nom complet (tel qu’il apparaît sur la carte de licence), votre date de naissance, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
Le personnel du programme communiquera avec vous pour vous demander de payer les frais de remplacement de la carte.
Une nouvelle carte vous sera envoyée par la poste à l’adresse figurant dans le dossier.

Carte de licence endommagée:

Envoyez un courriel à < a href="mailto:pisg@gov.mb.ca">pisg@gov.mb.ca pour informer le Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité de l’endommagement de votre carte de licence.
Ce courriel doit être envoyé par la personne titulaire de la licence.
Veuillez indiquer votre numéro de licence de gardien de sécurité (si disponible), votre nom complet (tel qu’il apparaît sur la carte de licence), votre date de naissance, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
Le personnel du programme communiquera avec vous concernant le paiement des frais de remplacement de la carte.
Une nouvelle carte vous sera envoyée par la poste.
Retournez la carte de licence de détective privé ou de gardien de sécurité endommagée au Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité par la poste à :

Programme des détectives privés et des gardiens de sécurité
Case postale 20, succursale Main
Winnipeg, MB R3C 9Z9

Pour communiquer avec nous :

Par téléphone : 204-945-2825
Veuillez noter que cette ligne fait l’objet d’une surveillance et que l’on répond aux messages reçus dans les 24 heures. Veuillez laisser un message vocal indiquant votre nom, votre numéro de téléphone et votre numéro de licence le cas échéant.
Par courriel : pisg@gov.mb.ca
Par la poste :
Programme des détectives privés et des gardiens de sécuritém
Case postale 20, succursale Main
Winnipeg, MB R3C 9Z9
Site Web

Les mises à jour relatives au traitement des demandes sont disponibles sur le site Web du programme.